Entreprise individuelle exerçant sous l’enseigne Traiteur Passion.
Mentions légales
Cadre éditorial, hébergement et responsabilités
Les présentes mentions légales précisent les informations relatives à l’édition, à l’hébergement, au développement et à l’utilisation du site Traiteur Passion, conformément au droit français.
Dernière mise à jour : 28 avril 2026
Infrastructure d’hébergement du site et services associés.
Conception et développement du site web.
1. Éditeur du site
Le site Traiteur Passion est édité par Kevin BRIEN, entrepreneur individuel, pour l’activité Traiteur Passion.
- Nom commercial : Traiteur Passion
- Nom de l’exploitant : Kevin BRIEN
- Adresse : 631 rue de Compiègne, 60162 Vignemont
- Email : contact@traiteurpassion.fr
- SIREN : 903 845 329
- SIRET : 903 845 329 00015
- Directeur de la publication : Kevin BRIEN
2. Conception et développement
Le site a été conçu et développé par SKDesignStudioDigital.
3. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS.
- Hébergeur : OVH SAS
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
- N° TVA : FR 22 424 761 419
- Téléphone : 09 72 10 10 07
- Site : ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site Traiteur Passion, notamment les textes, visuels, photographies, éléments graphiques, logo, icônes et structure du site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
5. Limitation de responsabilité
Traiteur Passion s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, des inexactitudes, omissions ou interruptions peuvent survenir.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site, à l’impossibilité d’y accéder ou à l’usage des informations qui y figurent.
6. Données personnelles
Les données transmises via les formulaires du site ou la boutique en ligne sont utilisées uniquement pour traiter les demandes de contact, de devis et les commandes.
Conformément à la réglementation applicable, vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données en écrivant à contact@traiteurpassion.fr.
7. Liens hypertextes et cookies
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Traiteur Passion n’exerce aucun contrôle sur ces contenus externes et ne saurait être tenu responsable de leur disponibilité ou de leur contenu.
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes pourront être saisies.
9. Contact
Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, vous pouvez écrire à contact@traiteurpassion.fr.